Avertissement concernant la responsabilité : le modèle ci-dessous a été rédigé par un avocat (https://drschwenke.de) conformément aux exigences habituelles d’une boutique en ligne. Toutefois, vous ne devriez l’utiliser qu’après l’avoir soigneusement examiné et adapté à votre modèle commercial spécifique. Le modèle ci-dessous contient donc des remarques supplémentaires dont vous devez tenir compte, ainsi que des passages en rouge que vous devez examiner avec une attention particulière et adapter si nécessaire. Veuillez supprimer ces remarques une fois les modifications effectuées. En cas de doute, demandez conseil à un juriste. Droits d’auteur : vous êtes autorisé à utiliser ce modèle au sein du domaine/site web tant que votre licence Marketpress s’applique à celui-ci. La transmission à des tiers, y compris à des clients (par exemple en tant que développeurs), n’est pas autorisée.
Veuillez noter que les frais de port, ou du moins les modalités de calcul (par exemple, en fonction du poids), doivent être indiqués pour tous les pays desservis.
Si vous ne livrez que dans certains pays, vous devez en informer vos clients. De plus, dans les paramètres de WooCommerce, vous ne devez sélectionner que ces pays comme « Pays autorisés ». Évitez d’utiliser des mentions telles que « Frais de livraison vers d’autres pays uniquement sur demande ».
Prix, frais de port et informations sur la livraison
Les prix indiqués sur les pages produits incluent la TVA légale et les autres éléments composant le prix.
Nous livrons uniquement en Allemagne et en Autriche.
En plus des prix indiqués, nous facturons des frais de livraison forfaitaires de [6,90 euros par commande] pour les envois en Allemagne et en Autriche. Les frais de livraison vous sont clairement indiqués dans le panier et sur la page de commande.
En cas de paiement à la livraison, des frais supplémentaires d’un montant de [2,00 euros] sont dus ; ceux-ci sont perçus sur place par le livreur. [Il n’y a pas d’autres taxes ni frais.]
Les contenus numériques (livres électroniques, logiciels, etc.) ne font l’objet d’aucun frais de port.
[Remarque à l’attention des commerçants : le passage suivant est nécessaire si vous indiquez un forfait de frais de port. Dans le cas contraire, vous pouvez le supprimer]
Les frais de port forfaitaires s’élèvent à [indiquer le montant des frais de port forfaitaires] euros. Les frais de port forfaitaires incluent la TVA légale. La TVA étant calculée sur les frais de port forfaitaires en fonction des articles achetés, elle peut être réduite si vous achetez des articles soumis à des taux de TVA inférieurs (par exemple, lors de l’achat de livres). Cela signifie que les frais de port forfaitaires ne peuvent être calculés définitivement qu’au cours du processus de commande. Ils ne peuvent toutefois pas augmenter, mais seulement diminuer, à votre avantage.
